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Le travail de nuit

Salut les RH de demain, cette semaine on vous aide à nouveau à réviser facilement et rapidement vos cours en Ressources Humaines en vous proposant une fiche de révision RH sur le sujet du travail de nuit !

 

CLIQUE ICI POUR TÉLÉCHARGER LA FICHE AU FORMAT PDF

 

LE TRAVAIL DE NUIT

En un coup d’œil et au talent !

Les salariés qui travaillent entre 21 h et 07 h sont considérés comme des travailleurs de nuit.

En une poignée de secondes pour limiter la casse !

La période légale du travail de nuit est comprise entre 21 h et 07 h.

Est considéré comme travailleur de nuit tous les salariés

  • qui travaillent soit au moins 3 h / semaine en horaires de nuit
  • qui font plus de 270 h de travail de nuit / an

Le travail de nuit doit être exceptionnel.

Tout salarié qui travaille de nuit bénéficie de contreparties spécifiques.

En 5 min pour assurer un max’ !

PRESENTATION

Le travail de nuit des salariés est soumis à certaines règles qui visent à préserver l’état de leur santé.

QUAND PARLE-T-ON DE TRAVAIL DE NUIT

Par défaut, sont considérés comme horaires de nuit toutes les heures travaillées entre 21 heures et 07 heures.

Néanmoins, une convention collective peut prévoir une amplitude horaire plus favorable au salarié.

LA DUREE DU TRAVAIL DE NUIT

La durée hebdomadaire du travail de nuit ne peut pas dépasser 8 h consécutives.

Elle ne peut pas dépasser 40 h par semaine sur une période de 12 semaines consécutives mais un accord ou une convention peut porter cette durée à 44 h sur la même période.

LE REPOS

Un repos de 11 h consécutives est obligatoire pour tout salarié ayant effectué un travail de nuit.

QUI EST CONCERNE

Un salarié est considéré comme travailleur de nuit quand :

  • Il travaille au moins 3 h par semaine en horaires de nuit
  • Ou quand il réalise plus de 270 h de travail de nuit durant 12 mois consécutifs

Les salariés de moins de 18 ans ne peuvent pas travailler de nuit sauf dérogation.

CONDITIONS

L’utilisation du travail de nuit ne doit être qu’exceptionnel. Elle doit :

  • Prendre en compte les impératifs de protection de la santé et de la sécurité des employés
  • Etre justifiée par la nécessité d’assurer l’activité de l’entreprise ou des prestations qu’elle propose.


Si cette fiche vous a aidé, n’hésitez pas à aider à votre tour un de vos amis en la partageant ! 🙂

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