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Le médecin du travail

Salut les RH de demain, cette semaine on vous aide à nouveau à réviser facilement et rapidement vos cours en Ressources Humaines en vous proposant une fiche de révision RH sur le sujet du médecin du travail !

 

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LE MEDECIN DU TRAVAIL

En un coup d’œil et au talent ! 

Le médecin du travail a pour but d’améliorer les conditions de santé et de sécurité au travail.

En une poignée de secondes pour limiter la casse ! 

Le médecin du travail a pour but d’améliorer les conditions de santé et de sécurité au travail.

Il dispose avant tout d’un rôle de prévention et de conseil auprès des entreprises dans lesquelles il intervient.

Pour exercer ses activités, le médecin du travail a un accès libre et total aux entreprises.

Il dispense plusieurs types de visites médicales desquelles peuvent découler l’aptitude ou l’inaptitude d’un salarié à travailler.

En 5min pour assurer un max’ !

PRÉSENTATION

Le médecin du travail a pour objectif d’améliorer les conditions de santé et de sécurité au travail, de valider l’aptitude ou l’inaptitude d’un salarié, de réduire les situations dangereuses, d’aménager les postes de travail ou encore de procéder à des reclassements professionnels.

LE SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL

Le médecin du travail évolue dans un service de santé au travail. En fonction de la taille de l’entreprise concernée, le service de santé est assuré par :

  • 1 ou des médecins de l’entreprise
  • 1 ou des médecins communs à plusieurs entreprises
  • 1 service de santé inter-entreprises

Ce service de santé est composé d’une équipe pluridisciplinaire : médecins du travail, infirmiers, spécialistes en prévention des risques professionnels, …

PERIMETRE D’INTERVENTION

La réglementation de la médecine du travail concerne :

  • Les entreprises privées
  • Les établissements publics industriels et commerciaux
  • Les établissements publics à caractère administratif

UN ROLE PREVENTIF

Le rôle du médecin du travail est uniquement préventif, il a ainsi le devoir de :

  • Mettre en œuvre des actions de santé au travail dans le but de préserver la santé des travailleurs
  • Surveiller l’état de santé des travailleurs en fonction de leur âge, des risques auxquels ils sont exposés, de la pénibilité de leur travail ou encore au regard de leur santé globale

UNE FONCTION DE CONSEIL

Le médecin du travail doit également apporter conseils et recommandations aux employeurs, aux travailleurs et aux représentants du personnel. Cette démarche doit avoir pour but de :

§   Limiter les risques professionnels

§   Améliorer les conditions de travail

§   Contribuer au maintien des travailleurs dans l’emploi

§   Prévenir la consommation de stupéfiant ou d’alcool sur le lieu de travail

§   Prévenir le harcèlement au travail (sexuel, moral)

 

UNE LIBERTE D’ACTIONS

Le médecin du travail dispose d’un accès total à ou aux entreprise(s) où il intervient.

Il peut aussi bien faire des visites à sa convenance ou à la demande de l’employeur, du CHSCT ou des délégués du personnel.

DES OBLIGATIONS ADMINISTRATIVES

Dans le cadre de ses fonctions, le médecin du travail doit procéder à la rédaction d’une « fiche entreprise » sur laquelle sont précisés l’ensemble des risques professionnels présents dans l’entreprise où il intervient. Cette fiche est ensuite communiquée à l’employeur.

Il doit également, tous les ans, établir un rapport de son activité, rapport qui est communiqué au Comité d’Entreprise et à l’employeur. Un salarié a également le droit d’accéder à ce rapport, il doit en faire la demande à son Comité d’Entreprise.

LES VISITES DU MEDECIN DU TRAVAIL

Il existe 5 types de visites médicales à destination des salariés :

  • La visite d’information et de prévention : Elle doit être réalisée sous 3 mois à compter de l’embauche du salarié
  • Le suivi individuel renforcé : Concerne uniquement les salariés exposés à des risques spécifiques tels que l’exposition à l’amiante, au plomb, aux agents cancérogènes ou encore aux rayonnements ionisants
  • Les visites de pré-reprise et de reprise de travail
  • Les visites demandées par l’employeur ou par le médecin du travail
  • Les examens complémentaires

Pour information : La loi du travail (2016) met fin à la visite médicale obligatoire d’embauche qui n’existe plus, elle est remplacée par la visite d’information et de prévention.

LES SUITES DES VISITES MEDICALES

Suite à une visite médicale, le salarié concerné est déclaré soit apte à travailler soit partiellement ou totalement inapte à son poste de travail.

En cas d’inaptitude, le médecin peut proposer à l’employeur des mesures individuelles (mutation, aménagement du poste de travail, changement des horaires de travail, …).

UNE CONTESTATION POSSIBLE EN CAS DE DESACCORD

Il est tout à fait possible pour un salarié ou pour un employeur de contester l’avis du médecin du travail. Pour se faire ces derniers peuvent saisir le conseil des Prud’hommes dans un délai de 2 mois. Suite à cela un médecin-expert sera désigné pour émettre un éventuel contre-avis médical.

TEMPS DE TRAVAIL ET VISITES MEDICALES

Les visites médicales et les examens complémentaires sont :

  • Effectués sur les heures de travail sans aucune retenue de salaire possible
  • Effectués en dehors des heures de travail, auquel cas, elles sont rémunérées car considérées comme du temps de travail effectif

Le temps de trajet et les frais inhérents aux visites et examens sont à la charge de l’employeur.

 

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